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Reproduction d’une image

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Reproduction d’une image : œuvre d’art, illustration, graphique,
photo, etc.

Dans un recueil de cours ou sur un réseau sécurisé

Les reproductions d’images tirées d’une source papier devant figurer dans un recueil ou être rendues disponibles sur un réseau sécurisé doivent être déclarées à Copibec à l’aide du formulaire de Déclaration de droits d’auteur.

Sur des feuilles volantes

D’après le document fourni par Copibec, « les reproductions sur support papier non incluses dans un recueil de cours » n’ont pas à être déclarées.

Reproduction d’une image tirée d’ARTstor

La bibliothèque fournit au personnel enseignant et aux étudiants un accès à la banque d’images ARTstor. Vous pouvez y accéder du cégep à partir de n’importe quel poste informatique. Pour y avoir accès de l’extérieur, vous devez créer un compte. Pour ce faire, consultez la marche à suivre pour créer un compte (PDF).

Les images tirées d’ARTstor peuvent être utilisées dans les présentations en classe et dans les fichiers numériques de ces présentations qui sont transmis gratuitement aux étudiants. Il n’est toutefois pas permis de les inclure dans un recueil de notes de cours qui serait vendu au Magasin scolaire ou ailleurs. Il n’est pas non plus permis de modifier une image. Il faut indiquer tout avis de droit d’auteur qui accompagne une image. (Source : Conditions d’utilisation d’ARTstor)

Reproduction d’une image tirée d’Internet

Une exception à la Loi sur le droit d’auteur permet aux personnes agissant au nom d’un établissement d’enseignement de reproduire, dans un but pédagogique, des images trouvées sur Internet. Les conditions suivantes doivent cependant être respectées :

  • la source et les créateurs des contenus présentés sont cités;
  • l’accès au site Internet où l’image se trouve n’est pas restreint par une mesure technique de protection;
  • il n’est pas clairement stipulé sur le site Internet que l’usage prévu est interdit.

Par ailleurs, plusieurs sites proposent des images libres de droits, reproductibles sans demande d’autorisation :

(Nous remercions Jean-Philippe Bourdon et Julie Larocque, de la bibliothèque du Cégep de Saint-Laurent, pour cette liste de sites Internet.)