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Le cégep

Plan de classification

Afin de faciliter l’exercice du droit d’accès, le cégep du Vieux Montréal doit, en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c.A-2.1), publier son Plan de classification des documents (PDF) indiquant l’ordre selon lequel les documents sont classés.