Règlements et politiques

Hiver 2020 : En raison du caractère exceptionnel de la crise de la Covid-19 et de ses impacts sur les activités, le Collège a adopté des assouplissements à son cadre règlementaire quant à l'application  de la Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages, de la Politique institutionnelle d'évaluation des programmes et du Règlement sur l'inscription et sur la réussite scolaire des étudiants. Assouplissements au cadre règlementaire pour l'automne 2020 (PDF)

Règlements

• Réglement sur le code de vie (PDF)
• Réglement sur un code de déontologie des administrateurs (PDF)
• Commission des études (PDF)
• Gestion financière (PDF)
• Règlement encadrant la présence du cégep du Vieux Montréal sur Internet (PDF)
• Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque (PDF)
• Régie interne (numéro 1) (PDF)
• Droits d'inscription des étudiants au cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Droits d'admission au cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Droits de scolarité payables au cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Droits de toutes natures au cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Encadrement de la perception des droits payables par les étudiants du cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Droits afférents aux services d'enseignement (PDF)
• Règlement sur l'inscription et sur la réussite scolaire des étudiants du CVM (PDF)
• Règlement sur l'admission des étudiants au Cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Règlement encadrant l'utilisation du sceau officiel (PDF)

Politiques

• Politique en matière de santé et de sécurité (PDF)
• Politique de gestion des risques en matière de collusion et corruption, dans les processus de gestion contractuelle (PDF)
• Politique encadrant l'utilisation des médias sociaux (PDF)
• Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (PDF)
• Politique de désignation toponymique (PDF)
• Politique de lutte contre le tabagisme (PDF)
• Politique de la recherche (PDF)
• Disponibilité des enseignants auprès des élèves (PDF)
• Évaluation des apprentissages (PDF)
• Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PDF)
• Gestion des comptes à recevoir (PDF)
• Politique de gestion des ressources humaines (PDF)
• Politique de dotation du personnel de soutien et professionnel (PDF)
• Politique visant à prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence (PDF)
• Intégration scolaire et éducation interculturelle (PDF)
• Politique internationale (PDF)
• Politique d'approvisionnement en biens, services et travaux de construction (PDF)
• Politique tarifaire concernant les frais d'administration de certains services supplémentaires (PDF)
• Politique institutionnelle relative à l'emploi et à la qualité de la langue française (PDF)
• Politique environnementale (PDF)
• Politique d'appréciation du rendement par attentes signifiées du personnel d'encadrement (PDF)
• Politique d'appréciation du rendement par attentes signifiées du personnel hors-cadre (PDF)
• Politique de formation générale complémentaire (PDF)
• Politique institutionnelle sur l'intégrité en recherche (PDF) 
• Politique institutionnelle sur les conflits d'intérêts en matière de recherche (PDF)
• Politique institutionnelle sur l'éthique de la recherche avec des êtres humains (PDF)
• Politique de développement des collections de la bibliothèque (PDF)
• Politique de gestion intégrée des documents (PDF)

Autres

• Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles commis à l'égard du cégep du Vieux Montréal (PDF)
• Formulaire de plaintes en vertu de la Politique visant à prévenir et contrer toute forme de violence et de harcèlement (PDF)
• Utilisation des systèmes d'information (Code de conduite) (PDF)
• Utilisation des ressources informatiques (Engagement)
• Rapport d'évaluation de l'application de la Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PDF)
• Annexes du Rapport d'évaluation de l'application de la PIEA (PDF) 
• Activités et permis d'alcool (PDF)
• Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats
  d'approvisionnement, de services et de travaux de construction (PDF)