Règlements et politiques
Règlement sur le code de vie
- Règlement sur le code de vie (PDF)
- Politique visant à prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence (PDF)
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (PDF)
- Formulaire de plaintes en vertu de la Politique visant à prévenir et contrer toute forme de violence et de harcèlement (PDF)
- Politique de lutte contre le tabagisme (PDF)
- Politique encadrant l’utilisation des médias sociaux (PDF)
- Procédure pour autorisation d’activités et permis d’alcool (PDF)
- Politique d’intégration scolaire et éducation interculturelle (PDF)
- Politique d’inclusion des étudiantes et étudiants en situation de handicap (PDF)
- Politique en santé mentale étudiante (PDF)
Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PDF)
- Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (PDF)
- Politique de disponibilité des enseignants auprès des élèves (PDF)
- Règlement sur la commission des études (PDF)
- Politique de formation générale complémentaire (PDF)
- Politique relative aux parents aux études (PDF)
- Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) (PDF)
Règlement sur l'inscription et sur la réussite scolaire
- Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiantes et des étudiants du CVM (PDF)
- Règlement sur l’admission des étudiantes et des étudiants au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits d’inscription des étudiantes et des étudiants au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits d’admission au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits de scolarité payables au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits de toutes natures au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits afférents aux services d’enseignement (PDF)
Règlement de régie interne (numéro 1)
- Règlement de régie interne (numéro 1) (PDF)
- Règlement sur un code de déontologie des administratrices et des administrateurs (PDF)
- Règlement encadrant l’utilisation du sceau officiel (PDF)
- Règlement relatif à la gestion documentaire (PDF)
- Règlement relatif à la délégation de pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme (PDF)
Politique en matière de santé et de sécurité
- Politique en matière de santé et de sécurité (PDF)
- Politique de gestion des ressources humaines (PDF)
- Politique d’appréciation du rendement par attentes signifiées du personnel d’encadrement (PDF)
- Règlement sur la nomination, l’évaluation annuelle et le renouvellement de mandat des hors-cadres (PDF)
- Politique de gestion du personnel-cadre (PDF)
- Politique de dotation du personnel de soutien (PDF)
Politique de développement des collections de la bibliothèque
- Politique de développement des collections de la bibliothèque (PDF)
- Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque (PDF)
- Politique de gestion intégrée des documents (PDF)
- Règlement encadrant la présence du cégep du Vieux Montréal sur Internet (PDF)
- Politique de désignation toponymique (PDF)
- Code de conduite sur l’utilisation des systèmes d’information (Code de conduite) (PDF)
- Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels (PDF)
Politique environnementale
Règlement de gestion financière
- Règlement de gestion financière (PDF)
- Politique de gestion des comptes à recevoir (PDF)
- Politique tarifaire concernant les frais d’administration de certains services supplémentaires (PDF)
- Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiantes et les étudiants du cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Politique de gestion des risques en matière de collusion et corruption, dans les processus de gestion contractuelle (PDF)
- Politique d’approvisionnement en biens, services et travaux de construction (PDF)
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (PDF)
- Politique sur les services autofinancés du cégep du Vieux Montréal (PDF)