Règlements et politiques
Conditions de vie et mieux vivre ensemble
- Règlement sur le code de vie (PDF)
- Politique visant à prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence (PDF)
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (PDF)
- Formulaire de plaintes en vertu de la Politique visant à prévenir et contrer toute forme de violence et de harcèlement (PDF)
- Déclaration de services aux personnes victimes d’infractions criminelles (PDF)
- Politique de lutte contre le tabagisme (PDF)
- Politique encadrant l’utilisation des médias sociaux (PDF)
- Procédure pour autorisation d’activités et permis d’alcool (PDF)
- Politique d’intégration scolaire et éducation interculturelle (PDF)
Pédagogie
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PDF)
- Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (PDF)
- Politique de disponibilité des enseignants auprès des élèves (PDF)
- Règlement sur la commission des études (PDF)
- Politique de formation générale complémentaire (PDF)
- Politique relative aux parents aux études (PDF)
- Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) (PDF)
Cheminement scolaire
- Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiantes et des étudiants du CVM (PDF)
- Règlement sur l’admission des étudiantes et des étudiants au Cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits d’inscription des étudiantes et des étudiants au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits d’admission au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits de scolarité payables au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits de toutes natures au cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement sur les droits afférents aux services d’enseignement (PDF)
Gouvernance
- Règlement de régie interne (numéro 1) (PDF)
- Règlement sur un code de déontologie des administratrices et des administrateurs (PDF)
- Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles commis à l’égard du cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Règlement encadrant l’utilisation du sceau officiel (PDF)
Ressources humaines
Communications et ressources informationnelles
- Politique de développement des collections de la bibliothèque (PDF)
- Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque (PDF)
- Politique de gestion intégrée des documents (PDF)
- Règlement encadrant la présence du cégep du Vieux Montréal sur Internet (PDF)
- Politique de désignation toponymique (PDF)
- Code de conduite sur l’utilisation des systèmes d’information (Code de conduite) (PDF)
Environnement, international et langue française
Ressources financières et approvisionnement
- Règlement de gestion financière (PDF)
- Politique de gestion des comptes à recevoir (PDF)
- Politique tarifaire concernant les frais d’administration de certains services supplémentaires (PDF)
- Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiantes et les étudiants du cégep du Vieux Montréal (PDF)
- Politique de gestion des risques en matière de collusion et corruption, dans les processus de gestion contractuelle (PDF)
- Politique d’approvisionnement en biens, services et travaux de construction (PDF)
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (PDF)